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veuillez vous rendre sur notre page.Bien que ces informations proviennent de sources réputées comme fiables, elles sont susceptibles de contenir des inexactitudes, erreurs ou omissions.Sur lavis du Maire de la commune et sur proposition du préfet, il peut être accordé une Licence de plein exercice attachée au cercle et incessible aux cercles privés régulièrement déclarés à la date du et comptant, à cette date, quinze années ininterrompues de fonctionnement.Toutes les règles usuelles des débits et des discothèques sappliquent.Là, vous pouvez apprendre quels cookies nous utilisons, à quelles fins, et indiquer quels cookies vous acceptez.



« Les personnes qui, sous le couvert dassociations régies par la Loi du, servent des repas, vendent des boissons à consommer sur place ou organisent des spectacles ou divertissements quelconques sont soumises à toutes les obligations fiscales des commerçants et aux dispositions relatives à la réglementation.

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